Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA NATIONALE
Numéro de dépôt :
1137209
Date de dépôt :
04/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LA NATIONALE
Déposée le 4 juin 1980 par COUVEUSES LA NATIONALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LA NATIONALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA NATIONALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137209.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA NATIONALE est expirée depuis le 4 juin 1990.
COUVEUSES LA NATIONALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053